1. Objet
Ces conditions décrivent comment fonctionnent les commandes passées sur cette boutique en ligne. En commandant, tu acceptes ces règles dans leur version publiée au moment de l’achat.
2. Produits et prix
Les produits sont présentés avec leurs caractéristiques principales et leurs prix. Les prix peuvent être indiqués dans la monnaie locale ou une monnaie affichée sur le site. Nous nous efforçons d’éviter les erreurs ; en cas d’erreur manifeste de prix, nous te contacterons avant de valider la commande.
3. Commande
Une commande est enregistrée lorsque tu as validé le panier et que nous avons accusé réception de ta demande (confirmation à l’écran ou par message). Nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas de problème de stock, de paiement ou de fraude suspectée.
4. Paiement
Selon les options proposées sur la boutique, le paiement peut inclure notamment : mobile money (Orange Money, MTN MoMo, Wave, etc.), virement bancaire, paiement à la livraison ou autres moyens indiqués au moment du paiement. Le détail des frais éventuels (livraison, taxes) est précisé avant validation.
5. Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la ville, le transporteur ou les imprévus (météo, grèves, etc.). Nous t’informerons en cas de retard important. Les risques liés au transport sont couverts selon les pratiques du transporteur et de la boutique.
6. Réclamations, échanges et remboursements
En cas de produit endommagé, non conforme ou manquant, contacte-nous dans les meilleurs délais avec une description du problème et, si possible, des photos. Nous étudierons chaque situation pour proposer une solution équitable (échange, remboursement partiel ou total selon les cas).
7. Responsabilité
Notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée, sauf disposition légale impérative plus favorable pour le consommateur dans ton pays.
8. Droit applicable
Les litiges seront traités de bonne foi. Le droit applicable et les tribunaux compétents sont ceux prévus par la loi du pays où opère la boutique, sauf règles impératives du lieu où tu résides en tant que consommateur.
Ce texte est un modèle générique pour une petite entreprise de commerce en ligne. Pour une activité réglementée ou à fort volume, il est recommandé de faire relire ces conditions par un professionnel du droit.